Mentions Légales

PROPRIÉTÉ DU SITE :
Raison Sociale :
SG Plans

Siège social :
5 rue de Docteur Roux
56500 Locminé
contact : 06 70 65 68 10
Mail : sgplans56@gmail.com

Statut :
Entreprise hébergée par FILÉO Conseil
SCICARL  au capital variable
Siret : 485 310 650 000 34APE 7022 Z
RCS LORIENT 2005 B 938
N°TVA FR 83485310650
4 rue du Comte de Bernadotte, 56100 Lorient
tél : 02 97 65 16 71

RESPONSABLE DE PUBLICATION :
Sylvie Guillory

SITE RÉALISÉ PAR :
LD Créa, Graphisme Web Illustration
WEBDESIGN – INTÉGRATION / DÉVELOPPEMENT DU SITE – RÉFÉRENCEMENT
Site : ldcrea.com
Mail : contact@ldcrea.com
Tél : 06.37.36.43.10.

IDENTIFICATION DE L’HÉBERGEUR DU SITE :
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

CRÉDITS PHOTOS :
SG plans

RESPONSABILITÉ :
Sylvie Guillory est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site sgplans.fr
La responsabilité de Sylvie Guillory ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :
– sur les sites vers lesquels renvoie sgplans.fr
– sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte, vers sgplans.fr
– sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de sgplans.fr

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins, et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle.

CREATIONS DE LIENS :
Le site sgplans.fr autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
– ne pas utiliser la technique de lien profond, c’est à dire que les pages du sitesgplans.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.